Termes et conditions

Entente entre l’Utilisateur et [titre_site]

L’utilisateur a accès au site Web de [titre_site] selon les conditions générales établies dans le présent document. L’utilisation du site implique l’acceptation de ces conditions, lesquelles sont sujettes à modification, sans préavis.

Liens vers des sites de tiers

Le site Web de [titre_site] peut présenter des liens allant vers des sites Web d’autres compagnies et organismes. Ces sites ne font l’objet d’aucun contrôle de la part de [titre_site] et, en conséquence, [titre_site] n’offre aucune garantie par rapport à ceux-ci. Ces liens sont simplement fournis pour vous en faciliter l’accès. Il vous appartient de décider si vous voulez les utiliser.

Usage interdit ou illégal

Il est entendu que l’utilisateur n’utilisera pas le site Web de [titre_site] de façon illégale ou allant à l’encontre des conditions d’utilisation mentionnées dans le présent document. Il ne peut utiliser le site de façon à l’endommager ou à le désactiver ou encore à gêner la navigation d’autres utilisateurs. L’utilisateur ne peut pas chercher à accéder au système informatique de [titre_site] y compris à un serveur hôte du site de [titre_site] à moins d’y être autorisé. Cela inclut le piratage, la recherche de mot de passe ou toute autre pratique frauduleuse. Il ne peut pas obtenir ni chercher à obtenir du matériel ou de l’information que [titre_site] n’a pas souhaité rendre public sur son site.